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Combien de temps ça dure? Commentaires sur la durée. Où devez vous aller? Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité. Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 43.16 MBytes

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc. L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de rormulaire sociale, branche des pensions. Pour les employeurs du régime général société; entreprise individuelle, ONG, école. Imprimer la procédure entière. Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés.

Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance.

AMO – Assurance Maladie Obligatoire | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions. Que devez vous fournir? Commentaires sur la durée.

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Formulire devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 semaines après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à la commission permanente jutuelle conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son dossier. Certificat fformulaire travail copie simple ou certificat de cessation d’activité.

Pour les employeurs du régime général société; entreprise individuelle, ONG, école.

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Obtention du certificat de conformité environnementale. Chef du service des immatriculations Tel: Facture forumlaire copie simple ou d’électricité. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Vnss de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Accueil Procédures Qui sommes-nous? Format « fiche de certification ».

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Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Formulaife mutuellw détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Commentaires sur informations additionnelles. Formulaire de recherche Search this site. Livret d’assurance original ou carte d’assurance. Formulaire de demande d’immatriculation Assuré volontaire original. Commentaires sur les conditions.

Formulaires

Bulletin de paie copie simple les 3 derniers bulletins de paie. Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Tormulaire de la mutuelle.

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En cas de problème: Notification du numéro d’immatriculation de l’employeur. Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés.

Aperçu et impression

Instructions pour une demande de prestations: Formulaire d’état de recensement du personnel original. Commentaires sur les bases légales.

Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:.

Cette étape est approuvée, en attente de certification. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Liste des étapes Nombre total formylaire Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Foemulaire sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création.

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