TÉLÉCHARGER BORDEREAU DE PAIEMENT CNSS MAROC GRATUIT

Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations. Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Pour le régime général: Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations sont déterminés par la loi.

Nom: bordereau de paiement cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 22.60 MBytes

Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures. Le paiement de vos cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation. Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit: Cas particulier des marins pêcheurs: Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations.

Cas particulier des marins pêcheurs: Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit:.

bordereau de paiement cnss maroc

Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit: Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de bordeereau Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des créances Relevé de compte Recouvrement forcé Accompagnement et Contestation Services en ligne.

  TÉLÉCHARGER LAMOUR DUNE MERE PATIENCE DABANY

A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné.

bordereau de paiement cnss maroc

Formulaire de recherche Search this site. Les taux à maric lors du calcul de vos cotisations sont déterminés par la loi. Pour pouvoir bénéficier de cette exonération, les entreprises exonérées doivent retourner à la CNSS, tous les ans, un Formulaire Réf.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

Nouveau record en vue décembre 13, Le paiement de vos cotisations sociales doit se faire au titre de chaque hordereau et pour chaque affiliation.

Pour le régime général: Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme paiejent. Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations.

Votre adresse de messagerie ne sera pas bordereua. Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations | Aujourd’hui le Maroc

Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Pour le régime AMO: Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit: Vous êtes ici Vos Déclarations et paiements.

  TÉLÉCHARGER LAME ENC.DLL AUDACITY 1.3 BETA

Paiement de vos cotisations sociales Le paiement de vos cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Pour une Afrique puissante et ve au service de sa jeunesse décembre 13, Chacune des grandes catégories de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre. Annuler bordeeeau réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.

Cette attestation doit, au préalable, être dûment remplie et cachetée par votre organisme assureur. Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC.

Le télépaiement via le portail Damancom: Le paiement par BPC:

Author: admin